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Sep 17, 2010 19:50
13 yrs ago
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anglais term

products liability and completed operations insurance

anglais vers français Droit / Brevets Assurances essai clinique
Bonjour à tous,

je trouve cette expression dans la description d'un essai clinique. Il s'agit de l'assurance que le promoteur de l'étude a souscrit. D'après une ancienne question Kudoz (http://www.proz.com/kudoz/english_to_french/law:_contracts/7... j'ai compris que "products liability insurance" fait référence à l'assurance responsabilité produits. Mais comment traduire "completed operations insurance" ?...

En vous remerciant d'avance de toute l'aide que vous pourrez m'apporter !

Audrey

Discussion

zaleb (X) Sep 20, 2010:
Intéressant Merci pour l'info !
Audrey Bernard-Petitjean (asker) Sep 20, 2010:
Au final... Merci à tous de vous être penchés sur ma question. J'ai appris entre temps qu'il existait en France des assurances responsabilité civile "essais cliniques". J'ai donc proposé à mon client de parler de cette assurance particulière dans ma traduction tout en précisant entre parenthèses sur quoi elle porte afin de rendre l'idée du texte original. Au final, cela donne "assurance RC essais cliniques (relative au produit et aux interventions réalisées)", intervention étant ici indiqué dans le sens le plus large possible du terme.
Audrey Bernard-Petitjean (asker) Sep 18, 2010:
Vous avez probablement raison, Françoise, mais je ne sais pas si dans ce contexte, je peux utiliser l'expression "après travaux". Est-ce que vous croyez qu'il est correct de parler de "après opérations". Cela reste tout aussi général, il me semble... Mais je ne suis pas sûre de l'emploi de ce terme dans les assurances...
Françoise Vogel Sep 18, 2010:
je doute que "operations" signifie "interventions chirurgicales".
Audrey Bernard-Petitjean (asker) Sep 18, 2010:
Merci pour vos propositions. Voici un peu plus de contexte car je ne pense pas que "livraison" soit adapté ici.
Les patients participant à l'étude vont subir une intervention chirurgicale au niveau du coeur (à l'aide d'un instrument développé par le promoteur de l'étude) associée à un traitement novateur (injection de cellules). Dans ce contexte, je pensais donc que "products" faisait référence au fameux instrument et "operations" à l'intervention elle-même et au suivi...
Pensez-vous qu'il soit possible de parler d'"assurance responsabilité civile produits et post-intervention" ?...
Françoise Vogel Sep 17, 2010:
c'est, me semble-t-il, l'assurance pour les sinistres survenant après la fin des opérations

Proposed translations

5 heures

assurance chantier

Something went wrong...
+2
9 heures

Responsabilité civile (RC) produits après livraison et apès travaux

Je ne connais pas suffisamment le domaine des essais cliniques pour donner une réponse définitive et il faudrait en outre savoir sur quoi portent lesdits essais et aussi pourquoi le preneur d'assurance a besoin d'une assurance RC.

Par contre, sachez qu'il existe une assurance " RC Produits après livraison et après travaux " (cf lien ci-dessous, entre autres), qui correspond donc p.-ê. à votre " completed operations " ou qui devrait vous donner une piste.

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Note added at 9 hrs (2010-09-18 05:24:02 GMT)
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Juste un mot au sujet de "travaux". Il ne s'agit pas (uniquement) de chantiers ; comme le montrent les exemples du site référencé, le terme englobe toutes sortes de processus de fabrication.

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Note added at 15 hrs (2010-09-18 11:17:27 GMT)
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Je suis d'accord avec Françoise qu'"operations" n'a rien à voir avec de quelconques op. chirurgicales ; il s'agit bien des activités commerciales/industrielles, etc. de l'assuré (qui peuvent effectivement inclure la fabrication d'instruments chirurgicaux le cas échéant) qui bénéficient de la garantie RC de la police d'assurance. Et même si comme je l'ai dit plus haut, je ne suis pas un spécialiste des essais cliniques, je n'ai jamais entendu parler d'assurance post-intervention dans ce contexte.

Audrey, s'agissant du terme livraison, les assureurs ont leur propre terminologie, que d'aucuns qualifient de jargon. En l'occurrence, livraison signifie ici la remise de produits finis moyennant une contrepartie financière - rien à voir avec les livraisons effectuées gratuitement par votre supermarché préféré. On peut très bien dire que des instruments chirurgicaux ont été livrés par le fabricant, qui a souscrit une police RC le protégeant, par ex., d'un quelconque défaut de conception ou de fabrication desdits instruments.

J'espère que cela vous aura aidé à y voir plus clair.
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