Glossary entry

anglais term or phrase:

long latency

français translation:

à longue période de latence

Added to glossary by Daniel Bouchard
Jun 19, 2012 19:51
11 yrs ago
anglais term

long latency

anglais vers français Médecine Médecine (général) occupational health and safety
"A provision for future claims arising from long latency occupational diseases is not included in this valuation"

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Proposed translations

+2
13 minutes
Selected

maladies professionnelles à longue période de latence

http://www.wsiat.on.ca/french/wsiatr/vol.../wsiatr_85.ht... - Translate this page
"Base salariale (maladie professionnelle) ... no 18-02-02 du MPO, concernant la base salariale pour les maladies professionnelles à longue période de latence, ..."
Peer comment(s):

agree Diana Alsobrook
55 minutes
merci!
agree Tristan Jimenez
2 heures
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+1
2 heures

à latence prolongée

maladies professionnelles à latence prolongée
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agree GILLES MEUNIER
4 heures
merci Gillou!
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11 heures

de longue latence

C'est l'expression employée dans les documents officiels français (ministère, sénat, Journal officiel) :

Le droit à pension civile d'invalidité :
• résulte du constat de l'incapacité permanente dans laquelle se trouve placé le fonctionnaire d'exercer toute fonction ;
• est ouvert sans condition de durée minimum de services accomplis et sans condition d'âge ;
• est apprécié définitivement à la date de la radiation des cadres (sauf en cas de maladies de longue latence).

Cas des maladies professionnelles de longue latence
Les maladies de longue latence se découvrent parfois longtemps après la radiation des cadres. Lorsqu'une telle maladie visée aux tableaux des maladies professionnelles (ex: maladies dues à l'exposition aux poussières d'amiante) est reconnue imputable au service, elle ouvre droit à une rente viagère d'invalidité prenant effet à la date du dépôt de la demande de l'intéressé (article L 28 du code des pensions civiles et militaires de retraite).
http://www.pensions.bercy.gouv.fr/espace-professionnel/les-g...

Le versement d'une majoration aux victimes de maladies de longue latence se heurte actuellement à la règle selon laquelle la pension et la rente viagère d'invalidité sont définitivement acquises et ne peuvent être révisées qu'en cas d'erreur matérielle ou d'erreur de droit (article L. 55 du code des pensions civiles et militaires).
http://www.senat.fr/rap/l99-001/l99-00110.html

L'expression "à longue période de latence" semble plutôt provenir de documents canadiens ou traduits de l'anglais.
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