terre/sol
German translation: Landwirtschaftfläche/Baufläche
| 14:04 May 28, 2009 |
| French to German translations [PRO] Law/Patents - Real Estate / Mietvertrag | |||||||
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|  Selected response from: Rolf Kern Switzerland Local time: 07:55 | ||||||
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| 3 +1 | Landwirtschaftfläche/Baufläche |
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| 3 +1 | Grund und Boden |
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| 2 | Bondenfläche/Grundfläche |
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| Summary of reference entries provided | |||
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| Landwirtschaftlich genutzt / bebaut |
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Answers
2 hrs confidence: 
Bondenfläche/Grundfläche Explanation: Vermutlich handelt es sich um ein und dasselbe. Ich kann mir nur vorstellen, dass die Eintragungen zu unterschiedlichen Zeitpunkten von unterschiedlichen Beamten mit jeweils unterschiedlichem Vokabular vorgenommen wurden. Aus dem Grundbuch ergibt sich m. E. nicht die vorgesehene Nutzung der eingetragenen Grundstücke -------------------------------------------------- Note added at 2 hrs (2009-05-28 16:56:04 GMT) -------------------------------------------------- Hoppla: "Bodenfläche" (bitte ohne das erste "n") |
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5 hrs confidence: peer agreement (net): +1
peer agreement (net): +1Landwirtschaftfläche/Baufläche Explanation: Beispielsatz: "Umwidmung von Landwirtschaftsfläche in Baufläche Wohngebiet mit Feriennutzung:" -------------------------------------------------- Note added at 5 Stunden (2009-05-28 19:50:32 GMT) -------------------------------------------------- Beispiel: Die für den Standort bisher im FNP dargestellte gewerbliche Baufläche mit angrenzender Landwirtschaftsfläche wurde deshalb durch Darstellung eines Sondergebietes mit der Zweckbestimmung „Solaranlagen“ gemäß §8 (3) BauGB geändert, damit der B-Plan Solaranlagen aus dem FNP entwickelt werden kann. Quelle: http://www.ratsinformationssystem-werneuchen.de/ris/instanz_... -------------------------------------------------- Note added at 5 Stunden (2009-05-28 19:51:16 GMT) -------------------------------------------------- Mein Vorschlag beruht aber eindeutig auf dem Beitrag von M-G. |
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17 hrs confidence: peer agreement (net): +1
peer agreement (net): +1Grund und Boden Explanation: "Terre et sol" entspricht der althergebrachten Formel "Grund und Boden". M.W. besteht (zumindest im Deutschen) seit langem KEIN rechtlicher Bedeutungsunterschied mehr, daher die formelhafte Iterierung. Ein solcher Unterschied spielt jedoch in anderen Bereichen eine Rolle (etwa Physik, Philosophie, siehe z. B. untenstehende Links). Reference: http://www.ciph.org/recherche.php?idDP=35 Reference: http://xen-web.inrp.fr/pegase/impact.php?rubrique=1&id_theme... |
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Reference comments
2 hrs |
| Reference: Landwirtschaftlich genutzt / bebaut Reference information: En général terre désigne des parcelles à caractère agricole ou de culture et sol s'emploie pour une parcelle bâtie. Il existe aussi d'autres dénominations selon la nature de la parcelle, par ex. bois, vignes, etc. http://www.forumsig.org/showthread.php?p=187382 -------------------------------------------------- Note added at 4 Stunden (2009-05-28 18:37:35 GMT) -------------------------------------------------- Vu que le lien précédent, apparemment, ne fonctionne pas, voici le passage intéressant et un nouveau lien: "les lettres correspondent à des parties de parcelle ayant une même nature de culture (terre, pré, taillis, bois,...etc). Les natures de cultures sont représentées dans la documentation cadastrale par des lettres (abréviations) qui indiquent de quoi il s'agit : P pour Pré, T pour terre, L pour landes...etc. Pour chaque nature de culture suivant la commune, il peut y avoir des classes : ex : T 01 = Terre de classe 1 (les meilleures de la commune) ou T 04 = terres de classe 4 (les moins bonnes de la commune) Chaque parcelle a donc une nature de culture au moins, mais peut en avoir plusieurs : ex une parcelle de 30 ares peut avoir une partie construite, une partie en terrain d'agrément et une partie en vigne : on aura alors : a) 10 ares en Sol (code S) pour la partie constituée par le bati et dépendances immédiates. b) 10 ares en Terrain d'agrément (code AG) c) 10 ares en Vignes (code VI) Dans le cas ou une parcelle est constitué de plusieurs natures de cultures, ces parties sont représentées sur le plan cadastral et annotées d'une lettre afin de faire la correspondance avec la documention littérale. Dans le cas ci dessus on aura alors 'a' pour le terrain d'agrément, 'b' pour la vigne et 'z' pour le sol (le sol est toujours désigné par z et la lettre 'z' n'est jamais représentée sur le plan cadastral car inutile puisque porte le bati qui, lui, est visible sur le plan) Cette vigne peut fort bien être constituée d'une partie en AOC et une partie VDQS, on aura alors peut être 5 ares en VI 01 (la meilleure classe) et 5 ares VI 02 (la moins bonne) : le plan ne sera pas modifié pour autant car ne fait pas apparaitre les classes, mais à la documentation cadastrale on aura : BJ 5a00 en VI 01 BK 5a00 en VI 02 j,k,l....sont les lettres désignées pour les classes (et a,b,c... pour les natures de cultures) Ca c'est la théorie à l'origine, en pratique c'est un peu différent: -j,k.... c'est tout ce qui n'est pas sur le plan (et on trouve de plus en plus de j,k pour des natures de cultures différentes que l'on ne veut pas représenter sur le plan. -a, b... c'est tout ce qui est sur le plan Seulement, voila, là aussi la réalité déforme encore : on trouve de plus en plus des subdivisions fiscales sur le plan qui ne sont pas dans la documentation cadastrale et vice versa car c'est bien la dernière roue de la charette au cadastre (d'où la tendance à tout mettre en j,k). Pire, vous trouverez des subdivisions fiscales à cheval sur plusieurs parcelles, qui n'ont donc aucun sens et sont simplement des résidus d'une subdivision fiscale d'une parcelle ayant été divisée en plusieurs parcelles et dont la mise au point fiscale du plan n'a pas été faite. http://www.forumsig.org/showthread.php?t=22117&highlight=cad... Le cadastres sert au calcul de l'impôt foncier d'où les différenciations qui correspondent ou ont correspondu à des taux d'imposition différents. Par ailleurs on retrouve ces différentes dénominations également dans les ventes aux enchères publiques: http://www.encheres-publiques.com/annonces/vente-terre-agric... Voir lot n°3 où il est question de jardin, pré, sol, terre: Section B 187 jardin 25 a 25 ca. Section B 188 pré 19 a 20 ca. Section B 189 jardin 5 a 95 ca. Section B 190 sol 18 a 40 ca. Section B 191 terre 13 a 20 ca. |
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