Ghyslaine, 19:33 Apr 3, 2017
Le parsing est erroné: goodwill est le sujet de "vests", pas "Party". À priori, ça dit quelque chose comme "Chaque partie reconnaît que tout [le] goodwill associé à l'utilisation des Droits de propriété intellectuelle de l'autre partie échoit et est acquis à cette autre partie. Nonobstant ce qui précède, si un goodwill relatif aux Droits de propriété intellectuelle d'une partie (la "Partie propriétaire") est dévolu à l'autre partie, celle-ci, dès qu'elle a connaissance de l'acquisition de ce goodwill, prend toutes les mesures nécessaires..." À formuler à votre façon, évidemment, mais c'est le sens: to vest in: échoir à, être dévolu à, être acquis à (dans le sens "appartient à"). |