Irène, 22:42 Oct 10, 2015
My god ! Il s’agit de la pire clause de divisibilité que j’aie lue cette année !! (et peut-être même des deux dernières, mais bon, personne ne viendra chercher le trophée !) Dans les circonstances, je vous suggère ceci :
« Les dispositions de chaque clause et de chaque paragraphe des présentes seront exécutoires [sans égard à] [indépendamment de] toute autre disposition et elles resteront valides bien que d’autres dispositions puissent être trouvées nulles. Dans le cas où une disposition donnée serait jugée valide si [l'une de ses parties] [quelque partie en] était ignorée, elle s’appliquera comme si la [rature] [biffure] nécessaire avait été effectuée. » (ou « comme si le changement nécessaire avait été apporté »)
Je crois que vous pourriez aussi vous détacher un peu plus du texte et remplacer tout ça par "Chaque disposition des présentes est exécutoire et demeure valide [nonobstant] [malgré] la nullité d'autres dispositions. Une disposition jugée en partie invalide sera appliquée comme si l'élément cause de nullité était raturé. |